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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Top Hôtel
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QUALI FAMILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI FAMILLE
SARL Top Hôtel

Numéro de dépôt :
3744642
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
QUALI FAMILLE de Top Hôtel

Présentation de la marque QUALI FAMILLE

Déposée le 22 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Top Hôtel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « QUALI FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Top Hôtel domicilié(e) Residence Guillaume le Conquérant Bât. B Rue du 205ème Régiment d'Infanterie - 14700 - FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 723 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Top Hôtel domicilié(e) Residence Guillaume le Conquérant Bât. B Rue du 205ème Régiment d'Infanterie - 14700 - FALAISE - France.

La marque QUALI FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI FAMILLE est expirée depuis le 22 juillet 2020.

Top Hôtel a également déposé les autres marques suivantes : Top Hôtel


SARL Top Hôtel - Residence Guillaume le Conquérant Bât. B Rue du 205ème Régiment d'Infanterie - 14700 - FALAISE - France - SIREN 509723441


SARL Top Hôtel - Residence Guillaume le Conquérant Bât. B Rue du 205ème Régiment d'Infanterie - 14700 - FALAISE - France


Republication pour erratum - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Errata de la publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Publicité afin d'assurer la promotion d'etablissements labélisés quali famille.

Organisation de voyages dans des établissements labélisés quali famille.

Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Formation. Organisation de concours. Publication de livres. Service de loisirs.

Contrôle de la qualité pour les établissements accueillant un public de type famille.